Dossiers
ENVIRONNEMENT
RETRAIT – GONFLEMENT DES ARGILES
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- 2 . 2/11Fiche technique RGA
- Réponse David Lisnard – RGA – 17 mai 2023
- Arrêté du 3 avril 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
- Arrêté du 21 juillet 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
- Arrêté du 23 juillet 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
- Arrêté du 19 septembre 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
- RGA, n’attendons pas que ce soit la cata ! Rapport de la mission parlementaire du député Vincent Ledoux – octobre 2023
- Les dommages causés par les tempêtes, la grêle ou la neige sont-ils couverts par la
garantie catastrophe naturelle – DGSCGC - Message de consignes du Ministère de l’Intérieur aux préfectures sur les procédures d’indemnisation
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LE fonds vert en pays de la loire
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- Guide à l’intention des décideurs locaux
- Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux
- Soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets
- Rénovation des parcs de luminaires d’éclairage public
- Prévention des inondations
- Prévention des risques d’incendies de forêt et de végétation
- Renaturation des villes et des villages
- Accompagnement du déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)
- Développement du covoiturage
- Recyclage foncier
- Appui à l’ingénierie
- Territoires d’industrie en transition écologique (nouveauté 2024)
- Le budget vert un outil d’analyse au service de la transition climatique ? Guide de mise en œuvre du budget vert avril 2022