Espace adhérents
Bienvenue sur l’espace adhérents de l’AMF 49. Retrouvez ici tous les documents utiles accessibles uniquement aux maires et présidents de communautés de Maine-et-Loire.
Assemblée Générale
Assemblée générale du 10 septembre 2022 - Baugé-en-Anjou
Assemblée générale du 18 septembre 2021 - Angers
Assemblée générale du 18 mai 2019 - Fontevraud l'Abbaye
Assemblée générale du 21 avril 2018 - Soucelles
Assemblée générale 2017
Assemblée générale du 23 avril 2016 - La Séguinière
Assemblée générale 2015
Rapport financier (le lien ne fonctionne pas)
Rapport d’activités (le lien ne fonctionne pas)
Rapport moral (le lien ne fonctionne pas)
Rapport d’activités (le lien ne fonctionne pas)
Rapport moral (le lien ne fonctionne pas)
Assemblée générale du 14 juin 2014 - Parc expos - Angers
Conseils d’administration
Partenariats
Ressources documentaires
Agriculture
Aléa climatique
Contrats et Marchés Publics
- Guide juridique de la commande publique de produits locaux de qualité pour la restauration scolaire
- Atelier de la commande publique. diaporama présentant la manière de rédiger un marché public de restauration collective sans défavoriser les offres de proximité et de qualité ?
- Vademecum de l’approvisionnement local
- Le Maire et l’ingénierie
- Questionnaire d’évaluation des offres anormalement basses
- Guide : Les intercommunalités, pilotes d’une commande publique responsable
Dossier méthodologique "Plan communal de Sauvegarde"
Méthodologie de projet
Exemple (le lien ne fonctionne pas)
PCS définitif (le lien ne fonctionne pas)
Exemple (le lien ne fonctionne pas)
PCS définitif (le lien ne fonctionne pas)
Enfance - Jeunesse
Gens du voyage
Indemnités mensuelles
Participations aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
Mise à disposition des services entre les établissements publics de coopération intercommunale et leurs communes membres
Guide de sécurité des biens culturels
Indemnité représentative de logement des instituteurs
Maires et adjoints
Commune nouvelle
- Présentation de la commune nouvelle
- Liste des communes nouvelles de Maine-et-Loire
- Carte des communes nouvelles et EPCI situation au 1er janvier 2017
- Carte des communes nouvelles et EPCI situation au 1er janvier 2018 (lien vers carte49-2018) ATTENTION CARTE WEB : Demander image
- Carte des communes nouvelles et EPCI au 1er janvier 2019
- DOSSIER SPECIAL AMF
- F.A.Q 49 relative aux communes nouvelles
- Panorama des communes nouvelles – AMF- par Vincent Aubelle
- Circulaire du 18 avril 2017 relative à la fixation du nom de la commune nouvelle
Élections
Urbanisme
Installation Conseil municipal
Modèles d’actes
L’Association des Maires propose à ses adhérents un choix d’actes municipaux et communaux.
Cette base de données pourra être ultérieurement abondée des modèles qui nous auront été transmis. Pour effectuer une recherche intuitive, vous pouvez suivre le plan de classement ci-dessous.
Cette base de données pourra être ultérieurement abondée des modèles qui nous auront été transmis. Pour effectuer une recherche intuitive, vous pouvez suivre le plan de classement ci-dessous.
Baux et conventions
Domaine communal
- Convention de mise à disposition d’un équipement sportif à un club sportif ou une association
- Convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs par un établissement scolaire (collège ou lycée) (le lien ne fonctionne pas)
Installation du Conseil Municipal
Intercommunalité
Police
- Cimetière : Arrêté municipal de délégation de fonction de surveillance des opérations funéraires à un agent de police municipale (le lien ne fonctionne pas)
- Circulation : Réglementation de la circulation au droit des chantiers d’interventions urgentes d’EDF GDF Distribution Anjou (dépannage, mises en sécurité…) sur le domaine routier du Maine et Loire
- Établissement recevant du public : notice descriptive et de sécurité des établissements recevant du public (le lien ne fonctionne pas)
- Stationnement : arrêté municipal réglementant le stationnement abusif
- Vente au déballage
Arrêté municipal portant autorisation de vente au déballage
Arrêté municipal portant refus d’autorisation de vente au déballage - Voirie : arrêté municipal prohibant le dépôt d’objets commémoratifs sur les voies publiques et privées
Voirie et réseaux
Guide de télédéclaration des réseaux (le lien ne fonctionne pas)